Mentions légales

Propriétaire et éditeur du site

Partec'Etud
29 rue du stade
40360 - Pomarez

Hébergement

OVH
2 rue Kellerman - 59100 Roubaix - FRANCE

Loi applicable

Le contenu de ce site est régi par la loi française.

Données personnelles

En application de la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, d'opposition et de rectification de données vous concernant. Vous pouvez à tout moment exercer ce droit en adressant votre demande par écrit auprès de "Partec'Etud" à l'adresse ci-dessus.

Contenu du site

Partec'Etud décline toute responsabilité pour les éventuelles imprécisions, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site.

Propriété intellectuelle

Ce site, ainsi que tous les éléments le composant (notamment textes, photographies, vidéos, marques, …), constituent une œuvre au sens des articles 112-2 et suivants du code de la Propriété Intellectuelle, relevant en tant que telle de la législation française et internationale sur la Propriété Littéraire et Artistique. La copie de pages du site sur quelque support que ce soit (y compris disque dur), est autorisée à des fins privées uniquement. En conséquence, toute représentation ou reproduction, même partielle, qui pourrait être faite du site ou des éléments le composant, à des fins commerciales, sans le consentement préalable et écrit de Partec'Etud est illicite et susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale du contrefacteur.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d'autres sites présents sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de Partec'Etud en ce qui concerne leur contenu ou les liens qu'ils contiennent, ainsi que leurs conditions d'exploitation (notamment gestion des données personnelles,...) La possibilité d'établir des liens hypertextes simples vers le site de Partec'Etud est soumise à l'accord préalable de Partec'Etud. Tout lien hypertexte profond, ou utilisant la technique du " framing " (affichage d'une page dans un cadre au sein d'un autre site), est interdit.

Exonération de la responsabilité technique

Partec'Etud s’engage à faire ses meilleurs efforts pour que son site Internet soit accessible à tout moment. Néanmoins, Partec'Etud décline toute responsabilité en cas de difficulté d'accès à son site ou d'interruptions dans la connexion, quelles qu'en soient les causes. Notamment, La Partec'Etud se réserve le droit de procéder à toute modification du site qu’il jugera utile, et cela sans avertissement préalable et même si l’accès au site en est conséquemment interrompu. De plus, Partec'Etud ne saurait être tenu responsable des éventuels dommages directs ou indirects, y compris l’inaccessibilité au site, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter votre équipement informatique, et/ou de la présence de virus sur son site. Vous reconnaissez avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et est en parfait état de fonctionnement.